Coordination Nationale Infirmière – CNI infirmiere infirmier syndicat professionnel – Augmentations, droit d’option, rachats d’étude, pénibilité, retraite. Catégorie A ? Catégorie B ?

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Écrit par CNI Coordination Nationale Infirmiere
20-10-2010
Index de l’article
Augmentations, droit d’option, rachats d’étude, pénibilité, retraite. Catégorie A ? Catégorie B ?
Fonction publique hospitalière, Catégorie A ou B ? page 2
Validation des années d’études dans la Fonction Publique page 3
Grille des salaires, droit d’option : IDE, IBODE, Puéricultrice, IADE, Cadres de santé page 4
Simulation retraite page 5
La profession infirmière n’est plus pénible page 6

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La profession infirmière n’est plus pénible…

Selon les déclarations de Mme Bachelot-Narquin, la profession infirmière n’est plus pénible.

Voici le meilleur du pire de ces déclarations lors du passage au sénat du projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique et notamment son article 30 sur la suppression du classement en catégorie active des corps et cadres d’emplois d’infirmiers et de personnels paramédicaux classés en catégorie A.

Quelques extraits choisis

« Au début des années cinquante, les conditions de travail des infirmiers n’avaient absolument rien à voir avec celles que nous connaissons maintenant… ».  « Le pourcentage de départ en invalidité pour les infirmiers de la fonction publique hospitalière est en forte diminution depuis quinze ans, passant de 7,8 % en 1993 à 4,1 % en 2008. Ce pourcentage est nettement inférieur à celui que l’on constate en moyenne dans la fonction publique hospitalière ». « Sur les trois dernières années, le taux de départ pour invalidité des infirmiers est toujours inférieur au taux moyen observé dans la fonction publique hospitalière, la fonction publique de l’État et la fonction publique territoriale… ».

« Il en est de même pour l’espérance de vie des infirmiers, telle qu’elle est constatée par la CNRACL. Notamment, il n’y a pas de diminution de l’espérance de vie pour les infirmières par rapport à la moyenne des femmes françaises ».

« Selon la CNRACL, à soixante ans ou à cinquante-cinq ans, l’espérance de vie des infirmières est égale à celle des femmes françaises et leur taux d’invalidité au moment du départ à la retraite est évidemment très inférieur à celui de la fonction publique hospitalière ». « L’amendement n° 102, concerne la durée moyenne de service des infirmiers du régime de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales, la CNRACL. Cette durée moyenne est disponible, on la connaît. J’ignore pourquoi le chiffre de douze ou treize ans circule. C’est un canard qui vole auquel il faut tordre le cou définitivement ! La durée moyenne des services des infirmiers dans la fonction publique est de 132,3 trimestres – 131,7 trimestres  pour les seules femmes -, soit trente-trois ans ». « En ce qui concerne le transport de charges lourdes, seulement 13 % des infirmiers y sont exposés ». « D’abord, vous en conviendrez, les quelques 400.000 infirmiers de la fonction publique hospitalière connaissent les uns les autres des conditions de travail extrêmement différentes. On sait, par exemple, qu’ils ne sont plus actuellement, et de loin, les premiers sollicités pour porter les charges lourdes – il s’agit, je le rappelle au passage, de malades, cette tâche étant accomplie par les aides-soignants. À cet égard, la pénibilité évolue à l’hôpital. ».

« De la même façon, hormis ceux qui travaillent dans certains services de maladies infectieuses – encore est-il tout à fait possible de s’en protéger !, les infirmiers sont aujourd’hui moins exposés aux agents toxiques ».

« Le travail de nuit, quant à lui, est choisi : personne n’est obligé de travailler de nuit. D’ailleurs, lorsqu’ils sont interrogés, les infirmiers, majoritairement, disent apprécier ce travail de nuit…. Or, je tiens à le dire, c’est un temps de travail choisi dans la quasi-totalité des cas… Ils travaillent en général trois nuits par semaine, avec une durée hebdomadaire moindre, de 32,5 heures au lieu de 35 heures. Dans leur immense majorité, les infirmiers de nuit, lorsqu’ils sont interrogés, disent apprécier ce travail de nuit, car il laisse plus d’autonomie et permet une meilleure organisation, dans la mesure où il est moins parasité par de multiples interférences telles que le téléphone, la logistique ou encore les visites des uns et des autres à tout moment de la journée dans le service.                     De plus, il permet de travailler dans une ambiance très particulière et d’avoir un contact plus proche avec les patients.                                                                                                                    

De l’avis même des intéressés, le travail de nuit est, dans la plupart des cas, source d’épanouissement… L’indemnité horaire pour travail de nuit et sa majoration pour travail intensif sont versées aux personnels paramédicaux travaillant en horaires de nuit.
Ces primes viennent s’ajouter à la rémunération indiciaire et indemnitaire perçue par ces agents, qui bénéficient par ailleurs d’une durée hebdomadaire de travail de 32 heures 30.

« Une infirmière travaillant de nuit perçoit ainsi 200 € brut en moyenne, pour une nuit de 10 heures ».

À cette somme viennent s’ajouter l’indemnité pour travail normal de nuit et sa majoration pour travail intensif.Il n’est donc pas souhaitable de revaloriser l’indemnité horaire pour travail de nuit et sa majoration pour travail intensif, d’autant que le montant de cette dernière est supérieur au montant de la majoration pour travail intensif prévue dans la fonction publique de l’État ». « Rien n’est plus absurde que de vouloir résoudre les effets de la pénibilité en avançant l’âge de la retraite. Cette solution n’est absolument pas adaptée à la question de la pénibilité. J’irai même jusqu’à dire qu’elle n’est pas éthique ». « J’ai veillé à ce que le délai de réflexion de six mois coure dès la promulgation de ce texte, c’est-à-dire au plus tôt à partir du mois d’août ou, peut-être, de septembre. À l’évidence, les infirmiers seront parfaitement informés. Le dispositif d’information, extrêmement soigneux, est personnalisé. Chaque infirmier pourra bénéficier d’un calcul des différentes modalités qui lui sont proposées et, ainsi, prendre sa décision en toute connaissance de cause. Vous savez, les infirmières, nous les avons interrogées : elles sont globalement favorables à ce dispositif. De plus, tout cela poserait évidemment de grandes difficultés qui ne feraient que retarder la mise en œuvre du dispositif et de son volet financier ». Les perles ne manquent pas et prouvent bien que notre ministre de tutelle connaît très mal notre métier.

Il n’existe pas de définition claire de la pénibilité du travail, mais tout le monde convient qu’il faut en tenir compte pour le départ de l’âge à la retraite. Dans la vie professionnelle, chaque emploi recèle ses propres contraintes (ouvrier, boulanger, Cadre d’entreprise…). Nous pouvons déterminer la pénibilité spécifique à la profession d’infirmière selon plusieurs critères issus de notre expérience et de nos pratiques quotidiennes. Tout d’abord, le premier critère est évidement le lieu : l’hôpital, qui entraine une multitude de répercutions sur notre environnement. L’organisation d’un service autour d’une équipe pluridisciplinaire, d’une organisation à flux tendu, d’équipe soignante ultra mobile entraine une  déstructuration sur les moyens d’organisation et du travail. Cette pression sur les moyens à mettre en œuvre un fonctionnement efficace d’une unité a un impact sur la charge de travail direct et indirect, la durée moyenne de séjour des patients ainsi que sur l’accueil, l’encadrement et l’évaluation des étudiants futurs professionnels. Ensuite nous subissons les contraintes directes de notre profession qui sont d’assurer la continuité des soins, que ce soit de jour ou de nuit, les weekends et jours féries, quelques soient les amplitudes horaires, les inconvénients dus aux variations de planning, des congés soumis à un cadrage rigoureux et aléatoires pour raison de service, ce qui entraine invariablement des perturbations sur notre vie sociale. À ceux-ci s’ajoutent des risques liés à l’exposition toxique (Chimiothérapie, radiothérapie), chimique, virale (virus sensibles), au matériel, de violence, de maltraitance, le fait même de nos pratiques exacerbe une difficulté à exercer sereinement notre profession. Ces complications qui sont induites de cette organisation déficiente, entraine un grand stress des professionnels et un certain nombre de « maux » découlent de pratiques souvent borderline, d’une exposition à la maladie, à la souffrance et à la mort. D’autre part la pression et le matériel parfois vétuste ou mal utilisé, peuvent entrainer de nombreuses atteintes musculo-squelettiques. Les agents accentuent une anxiété face à la nouveauté qui se traduit par une peur de mal faire et à la pression face à la médiatisation des erreurs médicales. Les agents soumis aux contraintes hospitalières, administratives, organisationnelles et personnelles peuvent développer un sentiment d’insécurité pouvant aller jusqu’à l’isolement de l’individu, la disparition de la communication au sein de l’équipe et entre les différents professionnels. Cette perte des repères institutionnels entraine la dégradation des conditions de travail du fait même d’un abandon de la hiérarchie, de la perte de la notion de proximité, de la déconsidération des personnels et des patients au profit de la gestion économique. De ces constats, il se dégage un sentiment maintenant majoritaire dans la profession, d’insatisfaction au travail pouvant se traduire par un malaise des infirmiers à exercer correctement leurs métiers, par de grandes difficultés à s’adapter à un poste de travail, par des comportements inappropriés pouvant avoir un impact direct sur le patient et l’organisation des soins ainsi que la dénonciation de plus en plus fréquente de cas de harcèlement moral. Les conséquences psychologiques sur les individus sont catastrophiques pouvant aller du déni de soi, d’une  dévalorisation professionnelle, personnelle et familiale, de troubles psychologiques s’accompagnant d’épuisement émotionnel, de troubles psychiatriques, de comportement dangereux (Hypocondrie, automédication), de dépression, d’un burn-out pouvant emmener jusqu’au suicide. L’enchainement de tous ces critères de pénibilités peuvent emmener des personnes à rejeter le système dans lequel ils exercent, de démissionner de l’institution, d’abandonner leur carrière et même leur métier. Ce constat d’une pénibilité confirmée et quantifiable de la profession infirmière est une évidence. Pourtant la majorité des professionnels sur le terrain au quotidien apportent des soins de qualité aux patients et contribuent au sauvetage d’une institution de plus en plus déficiente.

Pour illustrer nos propos voici quelques extraits de rapport et d’enquête sur la pénibilité :

• Le lien entre pénibilité au travail et départ anticipé à la retraite parait recueillir un très large consensus (enquête IFOP réalisé par le ministère de l’emploi et de la solidarité. Extrait du rapport Struillou Avril 2003). • Quand on dit « À travail égal, salaire égal… », de quoi parle-t-on ? Un docker, on va reconnaître la pénibilité de son travail, extrêmement physique. Or, une infirmière soulève autant de poids dans une journée ! Seulement, ici, ce sont des corps, des malades, des invalides. Il est très difficile de comparer les métiers. Catherine Marry, directrice de recherche au CNRS. • Selon les résultats de l’enquête SUMER menée en 2003, les personnels soignants non médicaux des hôpitaux (principalement infirmiers et lll aides-soignants), très majoritairement féminins, se distinguent nettement de l’ensemble des salariés par un cumul de contraintes horaires et organisationnelles. Ils signalent plus souvent que les autres salariés manquer de moyens matériels et devoir travailler dans l’urgence, notamment dans le secteur public. Ils sont également fréquemment exposés à diverses contraintes physiques. Plus que les autres salariés en contact avec le public, les personnels soignants sont exposés aux risques d’agression verbale et/ou physique. Du fait d’une demande psychologique élevée, ces personnels vivent plus souvent des situations de « jobstrain », susceptibles d’affecter leur santé. Les infirmières et aides-soignantes sont plus exposées que les autres salariés à certains produits chimiques cancérogènes et aux radiations. Les risques biologiques au contact des patients et les risques d’accidents d’exposition au sang sont aussi caractéristiques de ces métiers. DREES N° 709 • novembre 2009 L’organisation du travail à l’hôpital : évolutions récentes. DARE N° 41.4. octobre 2009 – Les expositions aux risques professionnels des personnels soignants en 2003.

• Horaires atypiques :

L’organisation du travail dans le secteur de la santé répond à des exigences d’égalité d’accès et de continuité des soins. En conséquence, les contraintes temporelles de travail, le dimanche et de nuit, y sont nettement plus répandues, notamment pour le personnel soignant (infirmières et aides-soignantes) que dans la plupart des autres secteurs marchands de l’économie. De plus, quand ils sont interrogés, les professionnels de santé déclarent souvent être contraints par un rythme de travail soutenu, des délais très courts, des demandes exigeant des réponses immédiates. S’ajoutent à cela de fortes contraintes liées au travail collectif et à une constante collaboration avec leurs collègues. La pénibilité est souvent très forte en cas d’horaires décalés, de plus en plus fréquents, en raison d’une mauvaise gestion du temps libre dégagé qui devrait être utilisé pour préserver les rythmes biologiques indispensables à la préservation de la santé sur le long terme. • 67 % des personnels soignants travaillent occasionnellement ou régulièrement le week-end. • Quatre infirmiers sur dix travaillent de nuit. • 72 % des salariés de la santé ont des horaires imposés, 17 % peuvent choisir entre plusieurs horaires proposés et 11 % seulement les choisissent librement. • L’enquête santé travail et vieillissement (ESTEV) a mis en évidence que les troubles du sommeil sont plus  fréquents chez les salariés en horaires décalés  (horaires très matinaux, tardifs ou nocturnes) que chez ceux qui ne les ont pas pratiqués. La fréquence des troubles du sommeil s’accroit avec l’âge et l’exposition à ce type d’horaire. À partir de 47 ans les perturbations apparaissent aussi fréquentes chez les anciens postés que chez les salariés soumis à ce type d’horaires, ce qui démontre que ces troubles ne sont pas entièrement réversibles quand les salariés reviennent en horaire de jour. L’organisation du travail sur douze heures qui malheureusement se généralise dans les établissements de santé (services des urgences, maternité, SMUR, chirurgie,…) ne peut être qu’un facteur d’aggravation de la pénibilité du travail. Le travail de nuit favoriserait le cancer selon l’OMS. Il est classé comme “probablement cancérogène” par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC), une agence de l’Organisation mondiale de la santé (OMS). L’analyse des recherches publiées sur le sujet indique une corrélation entre le travail de nuit et le risque de cancers. Le Danemark a accordé en 2008 des indemnités à 37 femmes atteintes d’un cancer du sein pouvant être lié à leur travail de nuit  (Agence des accidents du travail). Un facteur possible peut être l’effet du travail de nuit sur les rythmes circadiens, l’horloge biologique de l’organisme. La mélatonine, une hormone impliquée dans la régulation de ces rythmes, est normalement produite la nuit, la lumière coupant sa production.

Un autre facteur peut être la privation de sommeil. Le manque de sommeil affaiblit notamment le système immunitaire (Psycho Média  –  Publié le 30 novembre 2007).

• Charges de travail : En raison de l’irrégularité de la charge de travail à l’hôpital, 40 % des agents ressentent une impossibilité de faire face à leur charge de travail au moins une fois par semaine. Pour 9 % des personnels, ce ressenti est quotidien. Des établissements dans lesquels les salariés ont ressenti entre 2003 et 2006 une accélération des rythmes, des pics d’activités, et déclaré que des changements en cours avaient des conséquences négatives sur le travail, sont des établissements confrontés à ces différents facteurs. Il s’agit notamment d’un isolement grandissant de certains usagers, ainsi que de l’appauvrissement ou de la précarisation de la population environnante, dont la prise en charge nécessite une attention et un temps particulier. La moitié des salariés en contact avec le public déclare vivre des situations de tensions en 1998 contre 33% en 1991. La proportion est passée de 40 à 60% dans le secteur de la fonction publique hospitalière. Extrait du rapport Struillou Avril 2003.

• Contraintes physiques et psychiques :

L’enquête ESTEV révèle que dès 37 ans, 39% des hommes et 26% des femmes souffrent de douleurs lombaires. Le pourcentage étant nettement plus important dans les professions comme les ouvriers du bâtiment ou les personnels des hôpitaux. La position debout et/ou les déplacements à pied plus de 20 heures par semaine sont particulièrement fréquents chez les salariés des établissements de soins (43 % pour les personnels soignants). Il en est de même pour la manutention manuelle de charges – le plus souvent les malades.

45 % des infirmières et aides-soignantes jugent leur travail « très fatigant »

• « Les modifications organisationnelles répétées dans les services et la lourdeur des procédures qui accentuent certes la charge mentale mais aussi la charge psychologique des personnels infirmiers, ne laissent que peu de place à une prise en charge globale et de qualité du patient ; par insuffisance de personnel et donc par manque de temps disponible, en raison d’objectifs avoués de rentabilité, le patient devient un numéro et perd sa dimension humaine ; l’infirmière accomplit de plus en plus de tâches non sanitaires (saisie de données, gestion des prestations, des disponibilités de lits,…) qui orientent son activité vers une mission de gestion et facturation, ce qui crée une pénibilité psychologique eu égard à la perte des repères professionnels et éthiques acquis au cours de leurs études. Les problèmes récurrents d’incivilités, de violences verbales ou même physiques auxquels sont fréquemment confrontés, de nos jours, les personnels des établissements de santé, engendrent indéniablement un climat d’insécurité difficile à supporter. »* * Association nationale de médecine du travail et d’ergonomie du personnel des hôpitaux (ANMTEPH) : M. Lionel Sctrick, président, médecin du travail au centre hospitalier de Poissy-Saint-Germain-en-Laye. Extrait du rapport Poisson.

• Expositions aux radiations, produits chimiques et organiques :

15 % des personnels soignants sont exposés à au moins un des produits cancérogènes recensés par l’enquête SUMER 2003. « Cette exposition concerne essentiellement deux produits : le formaldéhyde (6,5 % contre 0,9 % pour l’ensemble des salariés) et les cytostatiques (8,2 % contre 0,4 % pour l’ensemble des salariés). De même, les personnels de soins ne sont surexposés qu’à une seule catégorie de solvants : les alcools. Mais l’exposition est presque six fois plus fréquente que parmi l’ensemble des salariés (35 % contre 7 %). 22 % du personnel soignant est exposé aux oxydants tels que l’eau oxygénée et l’eau de Javel, alors que ce type d’exposition ne touche que 5 % de l’ensemble des salariés. Dans les établissements de soins, l’utilisation fréquente de produits de nettoyage et de désinfection fait que les personnels sont fortement exposés aux tensio-actifs, substances susceptibles d’induire des dermites irritatives et/ou allergiques : c’est le cas de 50 % du personnel soignant, contre 10 % de l’ensemble des salariés. Enfin, les personnels soignants manipulent par définition des médicaments et, pour 25 % d’entre eux, des médicaments allergisants (contre 2 % de l’ensemble des salariés). L’exposition aux rayons ionisants touche près de 12 % des personnels  soignants, soit une fréquence six fois supérieure à celle de l’ensemble des salariés ». DARE N° 41.4. octobre 2009. Les expositions aux risques professionnels des personnels soignants en 2003.

• Exposition potentielle à des agents biologiques :

Au contact des patients, les personnels soignants sont, bien sûr, largement exposé aux risques biologiques               (91 %). Cette exposition vient de la pratique des soins d’hygiène, nursing et assistance à la personne (68 % des soignants exposés), de soins médicalisés non invasifs (47 %) et/ou de soins médicalisés avec gestes invasifs (42 %). L’exposition par des soins invasifs est rapportée pour   92 % des infirmières mais également pour 5 % des aides-soignantes, bien qu’elles ne soient en principe pas autorisées à pratiquer ces gestes. De fait, les risques d’accidents d’exposition au sang (AES) sont importants pour les personnels soignants (82 % contre 6 % pour l’ensemble des salariés).DARE N° 41.4. octobre 2009. Les expositions aux risques professionnels des personnels soignants en 2003.

• Invalidité et espérance de vie :

La rente d’invalidité est un accessoire servi avec la pension d’invalidité aux agents radiés des cadres pour invalidité imputable au service. Elle est calculée en fonction du taux d’invalidité. À compter du 17 octobre 2000, la rente d’invalidité est également accordée aux agents atteints d’une maladie professionnelle dont l’imputabilité au service est reconnue postérieurement à la radiation des cadres. Infirmier : sur 1070 infirmiers pensionnés normales décédés, était titulaire d’une pension d’invalidité 192 personnes soit une personne sur 5. Recueil statistique CNRACL de 2008. Aujourd’hui, le monde de l’entreprise n’attache pas assez d’importance à la pénibilité, qui représente pourtant un vrai coût. Par exemple, on comptabilise dix jours de RTT par salarié et par an, contre onze jours d’arrêt maladie en moyenne. Or sur ces onze jours, nombre sont directement liés à la santé au travail. Il importe donc qu’une prise de conscience générale ait lieu. L’exemple des infirmières à l’hôpital est ici illustratif. Le « turnover » des infirmières est très important. S’il existe un problème de recrutement, c’est aussi parce que leur niveau de salaire et la reconnaissance de leur métier ne sont pas suffisants et n’est pas proportionnel au degré de pénibilité subi. Les entreprises doivent prendre conscience que la pénibilité est, pour elles, un réel enjeu, alors qu’actuellement elles calculent peu les coûts indirects qui sont liés à la pénibilité.* *M. Thierry Debrand, chercheur à l’Institut de recherche et de documentation en économie de la santé (IRDES).

Eric AUDOUY Vice-président CNI Coordination Nationale Infirmière                                                                                               

Marie-Dominique BIARD


Secrétaire Nationale CNI
Coordination Nationale Infirmière

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Dernière mise à jour : ( 10-11-2010 )