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Ordre Infirmier

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23-11-2006

Dossier ordre des infirmiers

 



ORDRE INFIRMIER : POSITION DE LA CNI

>> Ordre infirmier : commentaires de la Coordination Nationale Infirmière

>> Ordre infirmier : lettre aux députés (4 avril 2006) 

>> Les syndicats et l'ordre infirmier

>> La profession infirmière a désormais son ordre

>> Réflexions sur l'ordre infirmier

>> Rôles respectifs et complémentaires entre l'Ordre Infirmier et le syndicat professionnel

>> Ordre Infirmier : pour occuper toute la place qui leur revient dans le système de santé

>> Ordre Infirmier : quelle est la volonté des infirmières et infirmiers ?

>> Ordre Infirmier : avis favorable

 

ORDRE INFIRMIER : DOCUTHÈQUE

>> Ordre infirmier : compte rendu analytique officiel

>> Note relative à la mission de concertation et de médiation concernant le projet de création d'un ordre infirmier

>> Ordre infirmier : Compte rendu réunion ministérielle du 12 janvier 2006 

>> Ordre infirmier : Compte rendu de la réunion plénière du 7 mars 2006 avec M. Couty

>> Ordre infirmier : Proposition de loi adoptée par l'Assemblée Nationale (13 juin 2006) 

>> Ordre infirmier : Proposition de loi adoptée par le Sénat (5 octobre 2006) 

>> Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d’un ordre national des infirmiers

>> Décret n° 2007-974 du 15 mai 2007 relatif au Haut Conseil des professions paramédicales

 

ORDRE INFIRMIER : LOIS

>> Ordre infirmier : Loi adoptée par l'Assemblée Nationale et le Sénat (21 décembre 2006)

>> Ordre infirmier : Arrêté du 13 mars 2008 fixant la répartition des membres du Conseil national de l'ordre des infirmiers

>> Ordre infirmier : Arrêté du 13 mars 2008 fixant la répartition des sièges des conseils régionaux et interrégionaux de l'ordre des infirmiers


ORDRE INFIRMIER : ÉLECTIONS

>> Ordre infirmier : Décret no 2007-552 du 13 avril 2007 relatif à la composition, aux modalités d’élection et au fonctionnement des conseils de l’ordre des infirmiers et à la procédure disciplinaire applicable aux infirmiers et modifiant le code de la santé publique

>> Ordre infirmier : Décret no 2007-554 du 13 avril 2007 relatif aux modalités d’élection par voie électronique des conseils de l’ordre des infirmiers et modifiant le code de la santé publique

>> Ordre infirmier : Arrêté du 03/12/2007 fixant la date des élections aux conseils départementaux, régionaux et au conseil national de l'ordre des infirmiers

>> Ordre infirmier : Arrêté du 13 mars 2008 pris en application de l'article D. 4311.82 du code de la santé publique et relatif à l'élection par voie électronique des conseils de l'ordre des infirmiers

>> Candidats à l'Ordre Infirmier

>> Ordre infirmier : Instruction DHOS relative aux élections des conseils départementaux de l'Ordre infirmier

>> Ordre infirmier : Taux de participation aux élections départementales de l'ordre infirmier

>> Ordre infirmier : résultats des élections régionales à l'ordre infirmier

Dernière mise à jour : ( 06-09-2010 )
 
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